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2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
455 ko
16/07/2013 Délibération n°215/2013
Attribution d'une bourse territoriale d'excellence Sport 18-25 ans à Monsieur Mathieu BRIAND au titre de l'année 2013
455 ko
16/07/2013 Délibération n°214/2013
Attribution d'une bourse territoriale d'excellence Sport 12-17 ans à Monsieur Nicolas SIEGFRIEDT au titre de l'année 2013
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16/07/2013 Délibération n°213/2013
Attribution d'une bourse territoriale d'excellence Culture 12-25 ans à Monsieur Orlando Apesteguy au titre de l'année 2013
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16/07/2013 Rapport aux délibérations n°213/2013 à n°215/2013
Attribution de trois bourses territoriales d'excellence au titre de l'année 2013
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16/07/2013 Délibération n°212/2013
Attribution d'une dotation au titre du fonds de solidarité pour le logement - Exercice 2013
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