logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8300
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
589 ko
11/02/2014 Délibération n°21/2014
Accordant le bénéfice de la délibération n°259-98 à la Société Nouvelle des Pêches de Miquelon pour l'aide au transport des produits industriels et matières premières
442 ko
11/02/2014 Délibération n°20/2014
Attribution d'une subvention au titre de l'année 2014 au lycée Émile Letournel
407 ko
11/02/2014 Délibération n°19/2014
Tarifs du Centre Culturel et Sportif Territorial - Stages de théâtre
404 ko
07/02/2014 Arrêté n°136/2014
Attribution de marché - Marché de fournitures de consommables de bureau, de papeterie et de consommables informatiques
375 ko
03/02/2014 Arrêté n°133/2014
Attribution de marché - Avenant au marché n°32-12 passé avec l'entreprise Bati Bois pour les lots 1, 2 et 3 relatifs à la création d'un manège hippique sur le site de la Quarantaine de Saint-Pierre
Retour en haut