logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 2969
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
352 ko
19/04/2017 Arrêté n°697/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
351 ko
19/04/2017 Arrêté n°696/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein du comité technique
353 ko
19/04/2017 Arrêté n°695/2017
Portant désignation des représentants de la Collectivité au sein des commissions administratives paritaires
146 ko
18/04/2017 Délibération n°132/2017
Avenant n°2 au contrat de location d'un bâtiment situé 8 rue Sauveur Ledret à Saint-Pierre - Accueil des services du Pôle Développement Solidaire
154 ko
18/04/2017 Délibération n°131/2017
Occupation du domaine privé de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon - Saline n°3 située sur la Commune de Miquelon-Langlade - Saline n°3 située sur la Commune de Miquelon-Langlade rue Jacques Vigneau au profit de Monsieur Raphaël GASPARD
Retour en haut