logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8171
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
450 ko
08/10/2013 Délibération n°236/2013
Modifiant la délibératio n°165/2013 du 18 juin 2013 attribuant une subvention à l'organisation professionnelle des artisans pêcheurs pour l'animation de la filière pêche
671 ko
08/10/2013 Délibération n°235/2013
Attribution d'une subvention à la Société Avicole Saint-Pierraise (SASP) pour l'acquisition de matériel dans le cadre d'une reprise d'activité par un jeune agriculteur
2049 ko
08/10/2013 Délibération n°234/2013
Location d'une partie de la quarantaine de Saint-Pierre par la SASU "Société Avicole Saint-Pierraise" dans le cadre de son activité d'élevage
2189 ko
08/10/2013 Délibération n°233/2013
Location d'une partie de la Quarantaine de Miquelon par M Patrick GASPARD, exploitation agricole individuelle "La Bergerie du Cap"
424 ko
08/10/2013 Délibération n°232/2013
Résiliation de convention d'occupation pour la Bergerie du Cap
Retour en haut