logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8308
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
1792 ko
24/11/2015 Délibération n°284/2015
Modification de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la maintenance de l'éclairage public
346 ko
24/11/2015 Délibération n°283/2015
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Rhin et Danube au titre de l'année 2015
350 ko
24/11/2015 Délibération n°282/2015
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ligue Territoriale de Hockey de SPM pour l'organisation d'un tournoi de Hockey dans le cadre du trentième anniversaire de la patinoire
334 ko
20/11/2015 Décision n°1341/2015
Attribution de marché - Route de Miquelon-Langlade - Protection et renforcement du talus de remblai au PK16
349 ko
19/11/2015 Arrêté n°1336/2015
Fixant le montant de la Dotation Globale de Financement du Centre Georges Gaspard pour 2015
Retour en haut