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Nombre de documents : 8308
1792 ko
24/11/2015
Délibération n°284/2015
Modification de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la maintenance de l'éclairage public
346 ko
24/11/2015
Délibération n°283/2015
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Rhin et Danube au titre de l'année 2015
350 ko
24/11/2015
Délibération n°282/2015
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ligue Territoriale de Hockey de SPM pour l'organisation d'un tournoi de Hockey dans le cadre du trentième anniversaire de la patinoire
334 ko
20/11/2015
Décision n°1341/2015
Attribution de marché - Route de Miquelon-Langlade - Protection et renforcement du talus de remblai au PK16
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19/11/2015
Arrêté n°1336/2015
Fixant le montant de la Dotation Globale de Financement du Centre Georges Gaspard pour 2015
