logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 5153
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
108 ko
03/07/2009 Délibération n°189/2009
Attribution de marché pour divers travaux à la Maison de l'Enfant
137 ko
03/07/2009 Délibération n°188/2009
Autorisation d'ester en justice - Tierce opposition contre les jugements du 18 juin 2009 déclarant irrecevables les demandes présentées par les associations Association d'aide ménagères et de soins à domicile et Association d'aide au maintien à domicile des personnes âgées
333 ko
03/07/2009 Délibération n°187/2009
Convention provisoire pour le versement d'un concours financier à la société SPM Express SA pour la desserte maritime à passagers Saint-Pierre/Langlade
114 ko
03/07/2009 Délibération n°186/2009
Attribution de marché pour les travaux de rétablissement de la route de l'Isthme Miquelon/Langlade au PK 18
225 ko
03/07/2009 Délibération n°185/2009
Aides au fonctionnement des associations sportives, culturelles, de jeunesse et de loisirs
Retour en haut