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Nombre de documents : 8078
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08/04/2024
Délibération n°90/2024
Bail à ferme au profit de l'entreprise Les Saveurs Fermières
6168 ko
08/04/2024
Délibération n°89/2024
Occupation temporaire d'une parcelle située proche de la zone aéroportuaire sur la Commune de Miquelon-Langlade au profit de Madame Amandine MAHÉ
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08/04/2024
Délibération n°88/2024
Occupation temporaire d'une partie de la parcelle non cadastrée située sur la Commune de Miquelon-Langlade au lieu-dit Chaignon au profit de Monsieur Jean-Michel HACALA
5598 ko
08/04/2024
Délibération n°87/2024
Occupation temporaire d'une partie de la parcelle non cadastrée située sur la Commune de Miquelon-Langlade au lieu-dit Chaignon au profit de Madame Claire LE SOAVEC
5321 ko
08/04/2024
Délibération n°86/2024
Occupation temporaire d'une partie de la parcelle non cadastrée située sur la Commune de Miquelon-Langlade au lieu-dit Chaignon au profit de Madame Stéphanie BIALOUX
