logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 8254
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
537 ko
07/06/2012 Délibération n°152/2012
Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Pierre - Fonctionnement de la Maison de l'Enfant
203 ko
24/05/2012 Délibération n°151/2012
Autorisation d'ester en justice - Société Piriou Naval Services c/Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon et Société Transmer SPM
187 ko
24/05/2012 Délibération n°150/2012
Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal correctionnel (Intérêts civils) de Saint-Pierre - Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon c/M Jacky DELAMAIRE
315 ko
24/05/2012 Délibération n°148/2012
Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association du Francoforum - Institut de langue française
384 ko
24/05/2012 Délibération n°147/2012
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Lycée Émile Letournel
Retour en haut