logo Pour les autres collectivités, cliquez ici
logo rss
Filtre Nombre de documents : 7548
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
182 ko
29/05/2009 Déllibération n°124/2009
Avenant à la convention d'occupation consentie au Comité Régional du Tourisme
139 ko
29/05/2009 Délibération n°123/2009
Autorisation d'ester en justice - Préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon c/Collectivité Territoriale - Déféré préfectoral contre la délibération accordant la protection de la Collectivité à Monsieur Plantegenest
143 ko
29/05/2009 Délibération n°122/2009
Tarifs de la Maison des Loisirs - Activités du 2ème trimestre et Colonies de vacances 2009
120 ko
29/05/2009 Délibération n°121/2009
Attribution d'une subvention à l'Association pour la Formation Continue - Réalisation d'une étude sur les ressources humaines et le capital social de Saint-Pierre-et-Miquelon
108 ko
29/05/2009 Délibération n°120/2009
Attribution d'une subvention à l'association SPM Aide aux Animaux
Retour en haut