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Nombre de documents : 8687
1892 ko
13/01/2015
Délibération n°03/2015
Occupation d'un terrain appartenant à la CT de SPM situé sur la Commune de Miquelon-Langlade, rue Jacques Vigneau sur la parcelle cadastrée section AC sous le n°85 au profit de M Mario De Lizarraga
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13/01/2015
Délibération n°02/2015
Occupation du domaine privé de la CT de SPM partie de la parcelle AD104 située sur la Commune de Miquelon-Langlade au profit de M Michaël Gaspard
625 ko
13/01/2015
Délibération n°01/2015
Marché public ayant pour objet la fourniture de juvéniles de coquilles Saint-Jacques et semis en mer dans les zones de cantonnement au large de Miquelon
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12/01/2015
Décision n°80/2015
Pouvoir donné à Monsieur Nicolas CORDIER devant le Tribunal Administratif
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12/01/2015
Arrêté n°81/2015
Complétant l'arrêté n°1024 du 14 décembre 2011 portant création d'une régie de recettes auprès du musée de l'Arche.
