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Nombre de documents : 8046
29/11/2016
Délibération n°293/2016
Autorisation de signature d'un bail de location pour le local destiné à accueillir les services de la Direction Patrimoine Sport Culture
29/11/2016
Délibération n°291/2016
Construction du nouvel Hôtel du Territoire - Approbation du projet tel qu'il résulte de l'avant-projet définitif présenté par le maître d’œuvre et autorisation de programme
29/11/2016
Délibération n°290/2016
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein des commissions et organismes extérieurs - Conseil portuaire
29/11/2016
Délibération n°289/2016
Désignation des membres du Conseil Territorial au sein de commissions et organismes extérieurs - Commission territoriale de l'agriculture et de l'aquaculture (CTAA) - Modification de la délibération n°204/2016 du 6 septembre 2016