logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4270
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
112 ko
09/03/2009 Délibération n°20/2009
Transposition M52 - Tenue d'une comptabilité de stocks
99 ko
09/03/2009 Délibération n°19/2009
Indexation participation collective à l'APA
152 ko
27/02/2009 Délibération n°18/2009
Tarification des activités et spectacles de la Maison des Loisirs
106 ko
27/02/2009 Délibération n°17/2009
Attribution de marchés pour la fourniture d'appontements flottants destinés à l'Anse à Rodrigue du Port de Saint-Pierre
136 ko
27/02/2009 Délibération n°16/2009
Autorisation d'ester en justice - Conseil Territorial c/Préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon
Retour en haut