logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4300
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
1825 ko
15/03/2011 Délibération n°31/2011
Échange de parcelle, cadastrée SAO 213, située Route de la Cléopâtre sur la Commune de Saint-Pierre, au profit de Mme Josée LEROUX, épouse POIRIER contre la parcelle SAO 215
1601 ko
15/03/2011 Délibération n°30/2011
Cession de la parcelle, cadastrée SAI172, située 31 route de Ravenel, sur la Commune de Saint-Pierre, au profit de M Bernard HARAN-CORMIER
1895 ko
15/03/2011 Délibération n°29/2011
Indemnités et rémunération des assistants familiaux/assistantes familiales chargé(e)s d'accueil dans le cadre de la protection de l'enfance
523 ko
15/03/2011 Délibération n°28/2011
Congés payés en métropole attribués aux personnes ne bénéficiant pas de congés bonifiés - Modification de la délibération n°149/2010 du 2 juin 2010
838 ko
15/03/2011 Délibération n°27/2011
Accompagnement à la création et au développement des entreprises de tourisme - Aide financière accordée au titre du Contrat de Développement 2007/2013
Retour en haut