logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4378
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
688 ko
18/12/2012 Délibération n°279/2012
Effectifs de la Régie de Transports Maritimes
634 ko
18/12/2012 Délibération n°278/2012
Création d'emplois budgétaires non permanents à la Collectivité Territoriale
946 ko
18/12/2012 Délibération n°277/2012
Fixant les effectifs de la Collectivité Territoriale
581 ko
18/12/2012 Délibération n°276/2012
Autorisation de réaliser une ligne de trésorerie - Complément à la délibération n°231-2012 prise en Conseil Exécutif du 14 septembre 2012
402 ko
18/12/2012 Délibération n°275/2012
Administration générale - Budget Principal DM1/2012
Retour en haut