logo
logo rss
Filtre Nombre de documents : 4332
Type de Document à afficher
/ /
Exemples de recherche

2014 dans l'année sans mettre de mois ou de jour vous affichera tous les documents de 2014.

06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents de juin 2014.

05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
375 ko
10/09/2018 Délibération n°222/2018
Attribution de subventions au profit de diverses associations de Saint--Pierre et de Miquelon et de la Commune de Saint-Pierre dans le cadre de l'organisation de la fête du sport dans l'Archipel
356 ko
10/09/2018 Délibération n°221/2018
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Femmes de tous Horizons pour l'organisation de deux journées des communautés au titre de l'année 2018
351 ko
10/09/2018 Délibération n°220/2018
Autorisation d'ester en justice - Association pour le Musée des Ïles Saint-Pierre-et-Miquelon c/Collectivité Territoriale
352 ko
10/09/2018 Délibération n°219/2018
Autorisation d'ester en justice - Permis de construire - Commune de Saint-Pierre - Hangar à sel
348 ko
10/09/2018 Délibération n°218/2018
Autorisation d'ester en justice - Société SARL TMSI AV c/Collectivité Territoriale
Retour en haut