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05 dans le jour 06 dans le mois et 2014 dans l'année vous affichera tous les documents du 5 juin 2014.

06 dans le mois sans mettre de jour et d'année vous affichera tous les documents de juin de toutes les années.
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10/01/2018 Décision n°23/2018
Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la construction du quai provisoire dédié à l'exploitation des ferries
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08/01/2018 Arrêté n°03/2018
Attribution d'une subvention à l'Organisation Professionnelle des Artisans Pêcheurs (OPAP) relative au financement du poste d'animateur pour l'année 2018
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08/01/2018 Délibération n°02/2018
Autorisation à la société SCI Résidence Les Guibert de demander un permis de construire sur une parcelle appartenant à la Collectivité Territoriale
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08/01/2018 Délibération n°01/2018
Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée relatif à l'extension du quai à destination des ferries
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04/01/2018 Arrêté n°01/2018
Délégation de fonctions à Monsieur Olivier DETCHEVERRY, 3ème Vice-Président du Conseil Territorial en charge du Développement des Mobilités
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